Naviguer sur les lacs suisses est un plaisir, mais comme sur la route, des accidents peuvent survenir. Qui est responsable en cas de collision ? Quels sont les risques liés à l’alcool ou aux activités nautiques comme le ski nautique ? Cet article vous éclaire sur les règles et assurances en vigueur.
En Suisse, les règles de navigation suivent des principes similaires au Code de la route :
✔️ Priorité des voiliers sur les bateaux à moteur, sauf dans certaines conditions.
✔️ Règle de droite : un bateau arrivant sur votre droite a priorité.
✔️ Navigation prudente : tout capitaine doit adapter sa vitesse et éviter les risques.
✔️ Assurance RC obligatoire : elle couvre les dommages causés aux tiers en cas de faute.
💡 Astuce : Comme sur la route, ne pas respecter les règles peut engager votre responsabilité et entraîner des sanctions.
En cas de collision entre deux bateaux, la responsabilité dépend des circonstances :
Le bateau fautif (ex. : qui ne respecte pas la règle de droite) est responsable des dégâts.
Les assurances respectives prennent en charge les dommages selon la répartition de responsabilité.
Le bateau en mouvement est responsable à 100% des dommages causés.
En principe, le voilier a priorité, sauf :
✔️ En approche d’un port
✔️ S’il est sous moteur (il devient alors un bateau à moteur)
✔️ Chaque capitaine doit être attentif aux signaux sonores et aux règles de navigation.
✔️ En cas d’inattention des deux parties, la responsabilité est partagée.
💡 Conseil : Toujours utiliser un radar ou un système AIS sur les grands lacs pour anticiper les trajectoires.
L’alcool au volant d’un bateau est soumis aux mêmes règles que sur la route :
🚨 Taux d’alcoolémie maximal : 0,5‰ (au-delà, amende et retrait du permis possible).
🚨 En cas d’accident sous alcool, la responsabilité du capitaine est aggravée et les assurances peuvent refuser de couvrir les dommages.
🚨 Au-dessus de 0,8‰, l’infraction est considérée comme grave et peut entraîner une suspension du permis de navigation.
✔️ Le capitaine du bateau tracteur est responsable.
✔️ Une surveillance est obligatoire : le capitaine doit désigner un observateur.
✔️ La responsabilité du capitaine est engagée s’il n’a pas respecté les consignes de sécurité.
💡 Conseil : Toujours respecter les zones autorisées et la distance minimale avec les autres embarcations (généralement 50 mètres).
Le responsable doit assumer l’intégralité des coûts, ce qui peut être très élevé.
Oui, surtout s’il y a des blessés ou des dommages matériels importants.
La responsabilité du capitaine est engagée, avec amende et retrait du permis possible.
Elle couvre les tiers, mais pas les dommages à votre propre bateau. Pour cela, une assurance casco est recommandée.
Oui, notamment en cas d’alcoolémie excessive ou de conduite dangereuse.
Naviguer en Suisse implique de respecter des règles précises, que ce soit en cas de collision, d’alcool ou d’activités nautiques. Une bonne assurance et une conduite responsable permettent d’éviter bien des problèmes. Bon vent et naviguez prudemment ! ⚓🚤